Trouvé à l'intérieur – Page 149Les représentans Jean Boucheret , receveur des amendes en la ci - devant maîtrise d'Autun : » Louis Boudessel ... Et les représentans Pierre Seigneury , essayeur de la monnoie de Caen , la somme de . ... décrète que la somme de 200 l . , réclamée par le nommé Schneider lui sera remise par lit tresorerie nationale ... Trouvé à l'intérieur – Page 44Résultat des liquidations par les commissaires de la trésorerie nationale ... Les héritiers du lieur Bileul , reeveur des amendes en la maitrise d'Alerçon ... Trouvé à l'intérieurle condamna à l'amende , tant envers le janvier 1672. qui maintient le nommé par Roi , que moitié envers la partie , & aux l'ordinaire à la trésorerie de ... Trouvé à l'intérieur – Page 315opérations de la trésorerie & ' de la caille de l'extraordinaire , en leur ... des dépêches de Caen , qui contiennent le récit des troubles occasionnés dans ... Trouvé à l'intérieur – Page 315opérations de la trésorerie & de la caisse de l'extraordinaire , en leur ... a lu des dépêches de Caen , qui con tiennent le récit des troubles occafionnés ... Ce dictionnaire rassemble, en quarante-cinq notices réparties en trois volumes, les biographies très documentées des ministres des Finances, de la Révolution française jusqu'à la fin du Second Empire. Trouvé à l'intérieur – Page 192... port de ce décret . ou pour des sujets moins graves , il payait une amende . ... colonne infamante sur les ruines du château de Caen , Payements à la trésorerie nationale . décrète la suspension du décret qui ordonnait que cette colonne ... Trouvé à l'intérieur – Page 226Rennes , avec embranchements du Mans sur Caen et de Charlres sur Alençon ... Service de trésorerie ( Frais de trésorerie et des poscompagnie du chemin de ... Trouvé à l'intérieur... de la Trésorerie de Coutances , de Vallognes , non - recevable en son appel , un Brevetaire de Joyeux Avenement , il lui & le condamna à l'amende ... Trouvé à l'intérieur – Page 192... plus sévèrement , port de ce décret . ou pour des sujets moins graves , il payait une amende . ... une colonne infamante sur les ruines du château de Caen , Payements à la trésorerie nationale . décrète la suspension du décret qui ordonnait ... Trouvé à l'intérieur – Page 7La'tresorerie réclame lequel on n'admet que des patriotes qui ont l'exercice des ... et a donné l'ordre le plus précis ait Caen et Paris viennent d'imiter ... Trouvé à l'intérieur – Page 178... de sûreté possible contre les acci blie par la trésorerie ne se borne pas à ... Emendant quant à ce , damne la veuve Altenot en l'amende et aux Condamne ... Trouvé à l'intérieur – Page 110Domaine de Caen & Bayeux . vingt liv . allignant à cet effet à la Sainte ... tous les droits qui en dépendent à l'exception des Amendes auxquelles les ... This work has been selected by scholars as being culturally important, and is part of the knowledge base of civilization as we know it. Trouvé à l'intérieur – Page 3159 opérations de la trésorerie & ' de la caisse de l'extraordinaire , en leur ... Un secrétaire a lu des dépêches de Caen , qui contiennent le récit des ... Trouvé à l'intérieur – Page 1909Autre Arrêt du Grand - Conseil , dų l'amendę , tant envers le Roi , que moitié 5 ... Quant à par l'Ordinaire à la Trésorerie de Coutan- l'appel comme d'abus ... Trouvé à l'intérieur – Page 15On cite , comme villes de langue française qui la toléraient , Sens dans l'Yonne , Caen dans le Calvados et surtout Cahors dans le Lot ( Muratori , Antiq , Ital . medii aevi , t . ... Prohibeatur ommnino exercitium usurarium » ) ; suivant les comptes de la trésorerie générale ( 11 ... Ainsi se trouvent mentionnées pour les années 1414-16 deux amendes , prononcées contre des habitants de Genève , inculpes ... Trouvé à l'intérieur – Page 178... sûreté possible contre les acci- blie par la trésorerie ne se borne pas à ... Emendant quant à ce , damne la veuve Allenot en l'amende el aux Condamne ... Trouvé à l'intérieurle condamna à l'amende , tant envers le janvier 1672. qui maintiene le nommé par Roi , que moitié envers la partie , & aux l'ordinaire à la tresorerie de ... Trouvé à l'intérieur – Page 4734Les amendes seront prononcées au profit de l'Etat par le préfet , sur proposition de l'ingénieur en chef du service compétent ... de cette caisse , à la trésorerie générale ou à une recette des finances du département , une somme de 9 450 F ( en général de 1/30 à 1.200 ... B. Chobert , 90 , rue d'Assas , 75006 Paris ; M. J. Cauchepin , 9 , rue du Docteur - Tillaux , 14000 Caen ; Société nouvelle méridionale ... L'École contemporaine naît avec la Révolution. Trouvé à l'intérieur – Page 709... Housset , ancien payeur général de la guerre à Caen , du jugement intervenu au tribunal du district de Caen , contradictoirement avec les commissaires de la Trésorerie nationale . ... 274 La Convention adopte le projet de décret amendė . Trouvé à l'intérieurle condamna à l'amende , tant envers le janvier 1672. qui maintient le nommé par Roi , que moitié envers la partie , & aux l'ordinaire à la trésorerie de ... Trouvé à l'intérieurAutre Arrêt du Grand - Conseil , du l'amende , tant envers le Roi , que moitié 5 ... Quant à par l'Ordinaire à la Trésorerie de Coutan- l'appel comme d'abus ... Impossible de résister à l’appel d’un pain tout juste sorti du four, encore chaud et croustillant : depuis notre plus tendre enfance, le pain fait partie de notre quotidien. Éric Kayser vous livre ses meilleures recettes et ses ... Trouvé à l'intérieur – Page 226M. Pierre LELONG 30, avenue des Pommiers 14000 Caen Trésorerie générale ... Bon à savoir : la remise gracieuse peut aussi jouer pour les amendes fiscales. L'objectif de cette édition est de faciliter l'approche d'un type de document à la fois fascinant et difficile d'accès. Trouvé à l'intérieur – Page 315Mi 1 Opérations de la trésorerie & de la caisse de l'extraordinaire , en leur ... Un secrétaire a lu des dépêches de Caen , qui contiennent le récit des ... Trouvé à l'intérieurIl a fallu l'érudition, l'ingéniosité et la persévérance d'un grand maître de la paléo¬graphie et de la recherche historique tel que le professeur Norman Golb, pour situer Rouen sur la plan de l'histoire juive. Trouvé à l'intérieur – Page 213Dalloz , J. G. Forêts 698 . maire supérieure de Caen . – Secrétaire - adjoint . M. Tricault , maire de Roullours . - Trésorier , M. Barbulée , caissier princi A notre avis nous ne connaissons aucune sanction pénale à pal à la trésorerie générale du ... Trouvé à l'intérieur – Page 178... sûreté possible contre les acci- blie par la trésorerie ne se borne pas à ... Emendant quant à ce , damne la veuve Atlenot en l'amende et aux Condamne ... Trouvé à l'intérieur – Page cxcviiiBureau des Procès - verbaux ( un des Commis du ) portera à la Trésorerie ... du produit des confilcations & amendes pour délits de Police municipale ... Trouvé à l'intérieur – Page 226Rennes , avec embranchements du Mans sur Caen et de Chartres sur Alençon ... de produits d'amendes , sai : ięs tl confiscations attribués à divers . Trouvé à l'intérieur – Page 178... sûreté possible contre les acci- blie par la trésorerie ne se borne pas à ... Emendant quant à ce , damne la veuve Allenot en l'amende et aux Condamne ... Trouvé à l'intérieur – Page 709... Housset , ancien payeur général de la guerre à Caen , du jugement intervenu au tribunal du district de Caen , contradictoirement avec les commissaires de la Trésorerie nationale . ... 274 La Convention adopte le projet de décret amendė . Trouvé à l'intérieur – Page 44... Louis Boude leul , receveur des amendes en la maitrise de Rennes . Et les représentans Pierre Seigneury , eflayeur de la monnoie de Caen , la somme de . Trouvé à l'intérieur – Page 44Résultat des liquidations par les commi Jaires de la trésorerie nationale ... reeveur des amendes en la maitrise d'Alençon , la somme de Joseph Guillemardet ... Trouvé à l'intérieur – Page 89... internationales conclues par la France pour la protection des œuvres littérature et d'art Charles Lyon-Caen Paul ... 4958 des Statuts revisés des États - Unis est amende , par la présente , dans les termes suivants : ART . ... Toutes les taxes perçues de ce fait seront versées aux caisses de la Trésorerie des États - Unis . Summary: Fondé par Guillaume le Conquérant, le château de Caen, "redécouvert" après la seconde guerre mondiale, s|est révélé progressivement grâce aux travaux des archéologues et des historiens, au premier rang desquels Michel de ... Trouvé à l'intérieur – Page 1909Autre Arrêt du Grand - Conseil , du l'amende , tant envers le Roi , que moitié 5 ... Quant à par l'Ordinaire à la Trésorerie de Coutan- l'appel comme d'abus ... Trouvé à l'intérieur – Page 602ain faudrait pas faire la maille trop bonae , il ne fau ceveur des amendes en la maîtrise drait pas qu'il fût donné de ... des opérations attribuées aux gneury , essayeur de la monnaie de commissaires de la trésorerie nationale , par les Caen , la ...