Trouvé à l'intérieur – Page 1443Loi portant approbation de la convention signée , le 27 mars 1901 , entre la France et l'Espagne pour régler l'exercice de la juridiction dans ... Douanes , A. Conventions générales entre plusieurs Elats . ... Décret portant promulgation de la de commerce et de navigation , signée le convention citée au numéro précédent . Trouvé à l'intérieur – Page 341MODÈLE de la Déclaration de l'Expéditeur de morue d'un port de France pour ... un des ports du Portugal , d'Espagne , d'Italie , du Levant ou de Barbarie . Trouvé à l'intérieur – Page 449France. d'observer la différence des formes de la décharge , dises en transit ... délivré par la douane de Bayonne , indiquant le poids et le numéro de ... Trouvé à l'intérieur – Page 267France. Direction générale des douanes. EXPORTATIONS NUMÉROS MARCHANDISES L'ÉTRANGER . ... Id . Espagne ... Id . Norvège .. Id . Pays - Bas ... id . Suède . Id . Suisse ..... Id . 60.443 70.201 16.813 23.205 1.023 67.515 16.167 ... Trouvé à l'intérieur – Page 86... quand on le construira . Provisoirement , on a inscrit le numéro sur les façades parallèles à la rivière du corps de garde de la douane française et de la maison Noguès . ... plus haut . 481 . On a posé , pour repérer ce point 86 ESPAGNE . Trouvé à l'intérieur – Page 86... quand on le construira . Provisoirement , on a inscrit le numéro sur les façades parallèles à la rivière du corps de garde de la douane française et de la maison ... spécifiée plus haut . 481. - On a posé , pour repérer ce point 86 ESPAGNE . Trouvé à l'intérieur – Page 6785France. avis et communications AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS MINISTÈRE DU COMMERCE ... provenance d'Espagne NOR : EXTE8900035V Des importations d'abricots frais ( numéro du tarif douanier 0809.10.00 ) ... Trouvé à l'intérieur – Page 207France. destination . par pays de destination . MATIÈRES VÉGÉTALES . EXPORTATIONS . ANNÉE 1837 . ... Espagne ... Autriche .. 231 46 2 214 2,401 Kilog . Trouvé à l'intérieur – Page 23713 Commission mixte franco - espagnole Procès - verbal du 23 juillet 1960 1 Chaque état des références devra obligatoirement se présenter comme suit ... La Délégation française a demandé que des possibilités d'importation soient rétablies , à concurrence d'un montant ... Numéro du tarif douanier : 24-02 A , - Cigarettes . Trouvé à l'intérieur – Page 4917France. — repris aux paragraphes A et B par la D. I.M. E. , 23 , avenue F. - D.Roosevelt , Paris ( 8® ) , et , pour le ... et en provenance d'Espagne : poste 16 de l'accord commercial franco . espagnol ( numéro du tarif douanier : ex 08-11 , 20-06 ... Trouvé à l'intérieur – Page 56sera renvoyé directement au ministère de l'agriculture par le service des douanes . Certificat de contingentement pour l'importation en Espagne de marchandises d'origine française . Nom ou raison ... Numéro du tarif douanier ..... Poids brut ... Trouvé à l'intérieur – Page 305La France va importer du textile espagnol au détriment du reste du monde ... de recettes fiscales égal à (c+e) car il ne perçoit plus de droit de douane. Trouvé à l'intérieur – Page 66En Espagne, il est strictement interdit de fumer dans tous les lieux publics et ... L'Europe a supprimé les douaniers, mais les taxes et les produits sont ... Trouvé à l'intérieur – Page 78Les directeurs des douanes sont divisés des cantons suisses de Bâle , de Berne , de Genève , seront considérés comme lettres et taxés en consé . en ... 8,000 toute lettre du poids de sept grammes et demi et aude l'Espagne pour la France . 9. ... Le ministre des finances est chargé de l'exécu- main que des numéros d'ordre , seront frappés de la leur intention , à cet égard , sur les adresses de ces tion du ... Trouvé à l'intérieur – Page 95Dans l'article sur le commerce de l'Espagne avec la France , la Revue des intérêts ... de la douane dont nous avons rendu compte dans le numéro de janvier . Trouvé à l'intérieur – Page 30Ce qu'on écrit Douane française et Douane espagnole La maison Elizalde nous communique la note ci - jointe ... Dans votre numéro de La Vie automobile du 10 décembre 1921 , je lis un article intitulé Le silence , reproduisant une lettre de ... Trouvé à l'intérieur – Page 4713... ainsi rédigé : Toute discordance ou anomalie relevée par la douane française est signalée à la douane espagnole . ... jointe modèle numéro du 1 ° Expéditions de France sur l'Espagne . bureau des douanes espagnoles de et à rapporter ... Trouvé à l'intérieur – Page xcii... plus étendue qui comprendra aussi l'Espagne , la Suisse et la Savoie . ... du numéro 40 , fabrique exclusivement des tissus communs , et , loin de ... Trouvé à l'intérieur – Page 4480Liste donnant les titres , sommaires et prix des publications mises en vente à la Documentation française en avril 1970 ( du 20 mars au 19 avril 1970 ) . ... Défense et critique des projets conservateurs . Le numéro ..... 3 F. Abonnement : un an ( cinquante - deux numéros ) , 130 F. ... des dispositions des articles 121-2 et 123-2 du code des douanes pour certaines expé . ditions à destination de l'Espagne . Trouvé à l'intérieur – Page 111France. MARCHANDISES ARRIVÉES . ( Commerce général . ) TAUX Unités . d'évaluation . fr . c . ... 2,457,870 Espagne . .. 32 États - Sardes 325 Toscane . Trouvé à l'intérieur – Page 65En Espagne, il est strictement interdit de fumer dans tous les lieux publics et ... Espagne -- France : 00 + 33 puis le numéro de votre correspondant à 9 ... Trouvé à l'intérieur – Page 418Domicile Nationalité Numéro de la licence Cricklevood ANGLETERRE Libre passage en Angleterre , entre Etaples et. Aérodromes douaniers FRANCE Avions : DIJON - MULHOUSE - AMBÉRIEU . Hydravions : THONON - ÉVIAN - ANNECY . Trouvé à l'intérieur – Page 85fical aura , les dépêches échangées entre cette île et la France çaise d'Hendaye et la station espagnole d'Irun seront transmises par ... Elle relatera le nombre et la nature des colis , du 1er juillet 1864 . ainsi que le nombre et le numéro des wagons ; Faiten double expédition à ... des mar( L. S. ) Signé Nigra . chandises en Espagne et pour les déclarations de douane en détail dans les Etats respectifs ; 2. Trouvé à l'intérieur – Page 85les dépêches échangées entre cette île et la France çaise d'Hendaye et la station espagnole d'Iruu seront transmises par l'intermédiaire des ... Elle relatera le nombre et la nature des colis , du 1er juillet 1864 . ainsi que le nombre et le numéro des wagons ; Fait en double ... des mar( L. S. ) Signé NIGRA . chandises en Espagne et pour les déclarations de douane en détail dans les Etats respectiss ; 2. Trouvé à l'intérieur – Page 65En Espagne, il est strictement interdit de fumer dans tous les lieux publics et ... L'Europe a supprimé les douaniers, mais les taxes et les produits sont ... Trouvé à l'intérieur – Page 86France Alexandre Jehan Henry Clercq, Jules de Clercq ... Provisoirement , on a inscrit le numéro sur les façades parallèles à la rivière du corps de garde de la douane française et de la maison ... On a posé , pour repérer ce point 86 ESPAGNE . Trouvé à l'intérieur – Page 1443Loi portant approbation de la convention signée , le 27 mars 1901 , entre la France et l'Espagne pour régler l'exercice de ... Douanes . A. Conventions générales enire plusieurs Elats . 67. - Décret portant promulgation de la convention relative ... 79 , Décret portant promulgation de la convention citée au numéro précédent .