Trouvé à l'intérieur – Page 102Les bateaux chargés de charbon de 7 de ladite loi , pour possession d'immeu- terre ou de bois , de tourbe , d'engrais , de bles , location , exercice ... Trouvé à l'intérieur – Page 188Les unités nouvelles comprennent notamment 3i remorqueurs de l'Oise rendus disponibles par l'arrêt^de la ... par l'acquisition de 11 remorqueurs achetés on Hollande, par la location des bateaux affrétés aux frais de l'administration, par le ... Trouvé à l'intérieur – Page 2364péage , celles des fermages et des locations d'usines etablies ministration et ... 0,010 ; – 69 Pour un bateau quelconque grulement en capital et intérêts ... Trouvé à l'intérieur – Page 54Certains baux s'élèvent à 10.000 livres avec de multiples sous - locations . ... la " Compagnie des Intéressés à l'entreprise du tirage des bateaux par des boeufs sur toutes les rivières navigables " représentée par son caissier , Louis Augustin ... Trouvé à l'intérieur – Page 218On sait que " M.Biscuit s'occupe de faire bâtir deux services de bateau à vapeur pour faire concurrence à celui de M.Conti . ... Le rédacteur de la Revue de l'Oise crie son enthousiasme pour ces nouveautés , il prédit à ces " remorqueurs un grand avenir pour les ... Voir le Bulletin des annonces judiciaires de l'arrondissement de Clermont , qui publie les avis de location de terres à affermer , de brevets ... Trouvé à l'intérieur – Page 157... ment ont été autorisés par les lois des 5 août 1811 les Ardennes , l'Eure ... en 1835 , de 547,400 francs , y compris les droits de pêche , la location ... Trouvé à l'intérieur – Page 56Désormais aucun bateau vide ne pouvait plus descendre à Rouen du port fluvial au port maritime , pour y prendre un chargement de houille à destination de l ' Oise , de la Marne en aval de Dizy , de la Seine , en aval de Montereau , à moins d ' avoir fait au préalable l ' objet d ' un affrètement ou d ' une location conclus au bureau de tour . Les mariniers des bateaux vides devaient , sans aucune ... Trouvé à l'intérieur – Page 11Loing ou Montereau sur la Seine ( 7 ) , ou encore entre Noyon près de l'Oise et Péronne sur la Somme . ... Arrivés le 7 mai à Nevers , les marins s'embarquent le lendemain sur cinq bateaux de location et en deux jours gagnent Bonny - sur ... Trouvé à l'intérieurYachts ou bateaux de plaisance à voiles avec ou sans moteur auxiliaire jaugeant au moins cing tonneaux de jauge internationale . ... les chevaux de course des écuries autres que celles situées dans les départements de la Seine , de Seine - et - Marne , de Seine - et - Oise et de l'Oise . 9. Location de droits de chasse . Trouvé à l'intérieur – Page 40ou Lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'État, etc. ... 1832 Élysées ; approbation de la location à l'Eta , blique ; sou serment à la Constitution et ses pap . 163. ... 73 , note . chantier et d'entrepôt sur les bateaux mais a qui de Moulins . Trouvé à l'intérieur – Page 115Les Demeures de MATCH ST MAXIME - 2 KM DE LA MER PROPRIETE DANS L'OISE : 8 500 000 F. ARCACHON ... Achetez votre 06600 ANTIBES maison terrain inclus en pleine propriété avec seulement cheval , location bateaux à ... Trouvé à l'intérieur – Page 2364péage , celles des fermages et des locations d'usines etablies ministration et ... 0,010 ; -6 ° Pour un bateau quelconque gralement en capital et intérêts ... Trouvé à l'intérieur – Page 341868 , lise , que les frais de location des terrains où le dépôt a été effecdu terrain sur lequel les pierres avaient été ... chargement du bateau remorqué , des avantages attachés la Compagnie du Touage de la basse Seine et de l'Oise , qui doit ... Trouvé à l'intérieur – Page 284Les Conflanais voient d ' abord apparaître un nouveau bateau , le remorqueur à vapeur et à hélice , puis une seconde ... pour que le premier service régulier sur l ' Oise permette aux Conflanais de découvrir réellement ce nouveau bateau . ... Et le prix de cette location dépasse parfois celui de la traction proprement dite ! Trouvé à l'intérieur – Page 16515 de la loi du 21 mars 1831 , le nombre de Le culte musulman reste placé dans les ... 1848 , les bateaux tions seront admises penolant cinq jours el jugées ... Trouvé à l'intérieur – Page 56Désormais aucun bateau vide ne pouvait plus descendre à Rouen du port fluvial au port maritime , pour y prendre un chargement de houille à destination de l'Oise , de la Marne en aval de Dizy , de la Seine , en aval de Montereau , à moins d'avoir fait au préalable l'objet d'un affrètement ou d'une location conclus au bureau de tour . Les mariniers des bateaux vides devaient , sans aucune exception , se ... Trouvé à l'intérieur – Page 88Tocsin sonné dans le pavillon de Décret relatif à la location des bateaux desti284. ... Les Anglais se vantent d'avoir un des lois ... Trouvé à l'intérieur – Page 375Jean Baptiste Louis Brayer de Beauregard ... d'une même commune , ainsi quc les bateaux chargés d'objets destinés aux réparations , sont exempts de droits . Trouvé à l'intérieur – Page 3047Barème « Bateaux de location pour rivière » . Revision des indices pour années 1950-1951 . INDICES Bateaux . Motours . Par arrêté du ministre de la ... Trouvé à l'intérieur – Page 88... et de cabotage caractéristique de la zone d ' Amalfi et de Sorrente et lié à une activité de locations et de commende . ... Le plus grand des bateaux , appartenant à Loise , avait été pris en société avec le fils de Giovanni Miroballo , Alberico ... Trouvé à l'intérieur – Page 255... 15-17 Quai de l'Oise , 75019 Paris Tel : 140 34 22 07 Fax : 142 02 38 52 Tolox : 211678 MOTORVU F UK : DPAC , 22 ... 28 ( including about 25 pages of classified adverts ) Supplements : Bateaux Olotour , Location and Skippar utomobiles ... Trouvé à l'intérieur – Page 9492712 2733 Conservation de l'estacade établie à la Réglementation du service de ces voipointe de l'ile Saint - Louis . 2923 tures . 2735 Police de la navigation des bateaux à Perception du droit de location sur ces vapeur , entre Paris et le ... Trouvé à l'intérieur – Page 37Louis Grignon. bord . Lesdis bateaux faits à clin ( 1 ) , courbez , rablez , fournis de leurs portelotz ( 2 ) de bout à autre , plats - bords et arcillières ( 3 ) et de leur ... En ce qui concerne les agrès , un marché de location , de ( 1 ) A coupe inclinée . Trouvé à l'intérieur – Page 836... dans la ville de Lyon , pour l'année 1862 , par un rôle supplémentaire publié le 1er août 1862 , en qualité d'entrepreneur de locations . ... Le fait par le concessionnaire d'un canal de se charger de faire exéculer à son compte le halage des bateaux sur ce canal ... la Sambre à l'Oise décharge du demi - droit fixe de patente et du droit proportionnel calculé au vingtième auxquels elle a été imposée sur le ... Trouvé à l'intérieur – Page 31Yachts ou bateaux de plai . sance à voiles avec ou sans moteur auxiliaire jaugeant au moins cinq tonneaux de jauge internationale : pour les cinq ... de course des écuries autres que celles situées dans les départements de la Seine , de Seine - et - Marne , de Seine - et - Oise et de l'Oise . 9. Location de droits de chasse . Trouvé à l'intérieur – Page 170Sur l'application des règlements relatifs tion par bateaux à vapeur de la navigation du å l'entretien du canal du Midi , V. Eau , n ° 318 . Rhône et de la ... 108 . tion 24 s . un simple prix de location , susceptible de servir 117 . En ce qui touche les ... Trouvé à l'intérieur – Page 34faite dans un changement de remorqueur au port d'Auteuil , le Jeuné - Anacréon donne de contre un bateau qui avait sance du point où il ... de Considérant , en conséquence , que les intérêts du capital immobidroits d'octroi ; 1,119 fr . pour location , jusqu'au 10 nov . ... Touage de la basse Seine et déclare la Compagnie du Touage responsable en ces termes : de l'Oise , pour fausse application des art . Trouvé à l'intérieur – Page 32... englobant l'Eure et l'Eure - et - Loir , la Seine - Maritime , l'Oise , la Somme et la Marne ; et aussi dans le Sud - Ouest ... LA CHARTE DES LOUEURS DE BATEAUX La location des bateaux de plaisance est une activité en plein essor et qui ... Trouvé à l'intérieur – Page 28... perte sans nouvelles d'un bateau , alors qu'il naviguait dans une région particulièrement surveillée , doit être attribuée ... En conséquence , la clause d'une police d'assurance maritime , stipulant qu'en cas de location du navire , l'assurance ... Trouvé à l'intérieur – Page 100Construction de bateaux ( Bouches du - Rhône ) ... des Ets Promolabo ( Seine ) 1877 Sté d'exploitation des fabricants réunis ( Seine - et - Oise ) 2084 Sté exploitation forestière de l'Oise . ... ( Seine ) 266 Sté financière pour la location . ( Seine ) ... Trouvé à l'intérieur – Page 3580-05 ) . cing ; tennis ; location de bateaux , de la Poste ( 12 ch .; tél . ... En 1014 , un seigneur de Villiers , nommé Adam , éleva dans une île de l'Oise une forteresse qui commandait le passage de la rivière : d'où le nom de la ville ; il fonda en ... Trouvé à l'intérieur – Page 333V LA CIRCULATION FLUVIALE 11 Loing ou Montereau sur la Seine ( 7 ) , ou encore entre Noyon près de l'Oise et Péronne sur ... Arrivés le 7 mai à Nevers , les marins s'embarquent le lendemain sur cinq bateaux de location et en deux jours ... Trouvé à l'intérieur – Page 447Abbaye de Saint-Corneille de Compiègne, Emile Morel Louis Carolus-Barré, ... de s'installer où bon leur semblera , en payant une location convenable . Trouvé à l'intérieur – Page 329tin , 97 sur le canal latéral à l'Oise ; vers le Sud , c'est la houille qui gagne par masses énormes la Seine et la Meurthe - et ... Il n'est pas étonnant que la voie soit encombrée et qu'on ait vu en 1900 des bateaux en location à la journée partir de ... Trouvé à l'intérieur – Page 15Le Considerant que la loi du 18 mai Ne peut être assujettie à la palente motiver une demande en remise ou balage des bateaux sur un canal ... NAPOLÉON , ele . ; – V. qui fait exéculer le balage pour son les lois antérieures au profil des medecins achats de deorees en gros ... qui ont une ennap . est generale ; location de l'usine pendant l'exer est fondé à demander , au moyen seigne ou une boutique . Trouvé à l'intérieur – Page 613... la dépense totale pour frais de traction et location de bateaux , est de 180 francs pour le voyage ; c'est donc environ 4 centimes ... Enfin sur l'Oise , depuis l'embouchure du canal jusqu'à Conflans , en y comprenant la remonte à vide sur une ... Trouvé à l'intérieur – Page 28... comme les lois sur les degrés de juridiction intéressent l'ordre public , la fin de non - recevoir doit être suppleée d'ottie ... ces bateaux ou remorqueurs soient la propriété de la société ou qu'ils aient seulement été , par elle , pris en location ... Trouvé à l'intérieur – Page 1693Seine ( Méry - sur - Seine à Nogent - sur - Seine ) ; Stmaniales ( bateaux logement , foncier ) 56 , péages marDenis ; canaux ... développement et environnement Freycinet de 650 à 1 000 tpl ; canal du Nord ; canal latéral à l'Oise ( Pont - l'Évêque à Janville ) . ... Touristes : 50 000 / an empruntant ise à Agde et embranchement de Port - la - Nouvelle ) ; QUELQUES PRÉCISIONS 450 bateaux de location . Trouvé à l'intérieur – Page 300... époques d'arrivée au port d'embarquement , de durée du voyage et de location continuée au port de débarquement . ... Enfin l'Oise possède aussi trois ou quatre compagnies de bateaux à vapeur d'une force et d'une dimension moderées ... Trouvé à l'intérieur – Page 56Désormais aucun bateau vide ne pouvait plus descendre à Rouen du port fluvial au port maritime , pour y prendre un chargement de houille à destination de l'Oise , de la Marne en aval de Dizy , de la Seine , en aval de Montereau , à moins d'avoir fait au préalable l'objet d'un affrètement ou d'une location conclus au bureau de tour . Les mariniers des bateaux vides devaient , sans aucune exception , se ... Trouvé à l'intérieur – Page 276... Plage de l'Isle - Adam Au bord de l'Oise , c'est avec sa piscine olympique ( 50 X 10 ) d'eau filtrée et sa piscine à eau courante ( 25 X 12 , 50 ) la plus élégante de la région parisienne . Bar , restaurant , dancing , tennis , location de bateaux . Trouvé à l'intérieurLes bateaux à quille , pontés ou non pontés , chargés ou non de marchandises , qui naviguent sur la Gironde , venant de ... impot recouvrable comme en matière d'impôts indirects , il constitue un simple prix de location , susceptible de servir de ... 67 . tratif ) 59 . maritime 16 . formée pour cet objet sous la dénomination de -de l'Isac 75 compagnie de touage de la basse Seine et de l'Oise , Exception 56 . Trouvé à l'intérieur – Page 375Jean Baptiste Louis. ... dans l'étendue d'une même commune ainsi que les bateaux chargés d'objets destinés aux réparations , sont exempts de droitsi mig : d ... Trouvé à l'intérieur – Page 157Plusieurs autres lignes , quoique partiellement livrées aux bateaux du commerce ... des fonds ordinaires du trésor et des lois d'emprunt , 225,062,927 fr . Trouvé à l'intérieur – Page 102Les bateaux chargés de charbon de 7 de ladite loi , pour possession d'immeu terre ou de bois , de tourbe , d'engrais , de bles , location , exercice ... Trouvé à l'intérieur – Page 2364péage , relles des fermages et des locations d'usines etablies et à établir , le produit de ... 0,010 ; -- 6 Pour un bateau quelconque en vidange , 0,660 . Trouvé à l'intérieur – Page 18111... nouvelle Colbert , 9 , rue de Turbigo , à Paris . 1692 R. ( . 5. - A Sh . Radialion de Mme GAUBERT , née LANGLAIS ( Yvelle ) , Café , débit de boissons , vente d'articles de pêche et location de bateaux , à Persan , 20 bis , quai de l'Oise . Trouvé à l'intérieur – Page 472Mais ici , il faut le reconnaître , en signalant ce ponts de l'Oise . quage et de touage à vapeur , qui résoudront en ... 20 en établissant qu'à une dépense en capital de à 25 mètres de longueur . prix de location d'un bateau sur ses 5,600,000 fr ...
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