Trouvé à l'intérieur – Page 18M. le gouverneur donne communication à la députation des lettres suivantes : . 1 ° Dépêche de M. le ministre de la justice , en date du 28 mars 1839 ... Trouvé à l'intérieur – Page 6199103 101 • Confidérant donc comme exprime de droit dans les présentes Lettres apostoli ques , tout ce qui doit y étrer nécessairement contenu ... Trouvé à l'intérieur – Page 235Par arrêté du ministre de l'instruction publique en date du 6 avril 1878 ... communaux des départements pourvus du grade de licencié ès lettres ou de ... Trouvé à l'intérieur – Page 255Correspondance : 1 ° Par lettre du 27 juillet , M. Jean Vanier a chargé M. Palet de transmettre ses remerciements pour son admission ... les autres associations d'hommes de lettres et de presse des départements qui font partie de la circonscription radiophonique du poste ... 6 ° Bulletin de souscription à l'ouvrage de Marcel et Christiane Dickson : Les Eglises romanes de l'ancien diocèse de Chalon . Trouvé à l'intérieur – Page 257Les lettres patentes du 28 juin 1730 supprimèrent le Sylviet : les assemblées ... aux états que par les sept dégans et les six députés des bourgs . Trouvé à l'intérieur – Page 62Avant de terminer cette Lettre , nous vous convaincrons d'erreur , pour ne pas dire de mauvaise foi , sur l'origine et la circonscription des Paroisses que ... Trouvé à l'intérieurKerremans , Ch . Étude sur les circonscriptions judiciaires et administratives du Brabant et les officiers placés à leur tête par les Ducs , antérieurement à l'avènement de la Maison de Bourgogne ( 1406 ) ; 1949 ; 2 cartes , 436 6 p . Trouvé à l'intérieur – Page 356. Le bureau de poste K, qui était chargé du service postal de la banlieue, desservait 96 villages ou hameaux des départements actuels de la Seine et de la Seine-et-Oise. Sa circonscription était divisée en six districts (KB, KE, KF, KG, KH et ... Trouvé à l'intérieur – Page 31Lettre du Gouverneur ( envoyée les 5 , 6 et 7 octobre 1933 dans les différentes circonscriptions de la colonie du Moyen - Congo ) donnant les instructions ... Trouvé à l'intérieur – Page 966. Êdit portant l'établissement d'une Intendance à Oneille et d'une Intendance ... suivant la délimitation et circonscription territoriale y établie . IV . Trouvé à l'intérieur – Page 193Il fait envoyer des lettres de convocation pour défendre l'honneur et l'indépendance de l'État , aux évèques , aux barons et aux baillis ( 6 ) . Les abbés , ( 1 ) Hervieu , op . cil . , p . 13-14 . ( 2 ) Voir plus haut la discussion à ce sujet , p . 174-175 . Trouvé à l'intérieur – Page 553M . Maruéjouls , par la 29 circonscription de Jacques Piou , - Adoption , au soruțin , de Second tour de scrutin ( même séance ) ... 455 ) ; tin pour la nomination du Bureau définitif 6 - Lettre par laquelle M . Sarrien , nommé liste des votants ( p . Trouvé à l'intérieur – Page 81extraordinaire de la valeur de ces terrains ( que des circonscriptions ... 6 LETTRES , I. 1 tholiques , la ligne de démarcation qui s'était d'abord 5 81 cm. Trouvé à l'intérieur – Page 117est dirigée par des bureaux ; à Calcutta , il Dans les 6 années de 1826 à 1831 , il est né en ... ce qui , comparé à la circonscription de la cour suprême . Trouvé à l'intérieur – Page 504A lui seul le département du Bas - Rhin compte environ la moitié des étudiants ( 43,6 % seulement en 1950-51 , 52,2 % en ... En prenant le cadre des 21 Circonscriptions d'Action Régionale on peut faire les remarques suivantes : En 1950-51 ... Trouvé à l'intérieur – Page 617Toute Orientales , 3 ; Rhin ( Bas- ) , 6 ; Rbin ( Haut . ) ... et sans qu'il soit et leur circonscription dans chaque départebesoin du ministère d'avoué . Trouvé à l'intérieur – Page 214... les membres du chapitre Saint - Aubain que les comtes de Namur recrutaient leurs collaborateurs 78 6 ° Le problème de ... judiciaire et administrative de notre évêché ou des principautés comprises dans les limites de cette circonscription . Trouvé à l'intérieur – Page 514Table de M. Foulquier ( 6 août 1849 , lécret ) , 301 . chronologique 24 octobre ... Table FACULTÉS DE DROIT , DE MÉDECINE ET DES LETTRES . chronologique 16 ... Trouvé à l'intérieur – Page 60( En réalité , pièces relatives à la démission des évêques et à la circonscription des diocèses . ) ( 1 ) Lettres des évêques de Londres refusant leur démission . ( 4 ) Rapport sur la démission des évêques . État d'ensemble . ( 6 ) Nouvelle ... Trouvé à l'intérieur – Page 6... saire , nous déclarons établir par les présentes lettres , nous érigeons de nouveau en France ... L'archevêché de Toulouse , et les nouveaux évè chés ( 6 ) Trouvé à l'intérieur – Page 786172 , 470 , 616 . février , 6 mars , 3 , 5 , 7 , 16 juillet , 15 , 21 , 24 , 28 FONDS ... Circonscription territoriale ( 4 juin 1845 , loi ) , 172 . Trouvé à l'intérieur – Page 30Les six circonscriptions de la Société , savoir : L'arrondissement de Bourg , Le Hant - Bugey , Le Bas - Bugey ... Les récompenses accordées dans chaque circonscription consisteront cu une médaille de vermeil , une médaille d'argent et trois ... Trouvé à l'intérieur – Page 701 ° Enfants placés dans les circonscriptions médicales ' . NOMBRE D'ENFANTS . NOMS 6 ans des DISTANCE NOMBRE 1 jour de de à l an . Bordeaux . communes 7 fr . par 1 an à 4 ans . TOTAUX . 4 ans à 6 ans . 8 ans 10 ans à 8 ans . là 10 ... Trouvé à l'intérieur – Page 535Circonscription du XORD Nord , Pas - deCalais ) : Antiquités préhistoriques : Roger Agache ( par intérim ) , 6 bis , rue des Capucins - 80100 Abbeville . Antiquités historiques : Pierre Leman , Faculté des Lettres , Lille III , 9 , rue Angellier ... Trouvé à l'intérieur – Page 63... haute autorité l'attribution d'un petit logement dans une des quelconques cités à loyer modéré , qui font partie de notre circonscription . ... Quelque temps après je reçus en réponse une lettre imprimée , qui disait : Monsieur le président de l'A.P.C . de B.E.C. à Monsieur Salim Ben ... Monsieur , Suite à votre envoi du 6. 11. Trouvé à l'intérieur – Page 376Société d'agriculture, sciences, arts, et belles-lettres de Bayeux . dans la circonscription qui lui a été assignée par le Conseil général du département , les six cantons de l'arrondissement de Bayeux . Art . 2. Ont le droit de faire partie de la ... Trouvé à l'intérieur – Page 167Académie des sciences, inscriptions et belles-lettres de Toulouse. conscription était plus ou ... Enfin , quelques inspecteurs avaient une circonscription s'étendant sur deux généralités " . ... draps et des inspecteurs pour les toiles 6 . En principe ... Trouvé à l'intérieur – Page 90En principe , l'autorité du chef de district sur ses indigènes est limitée par les frontièces de sa circonscription ; ainsi , par ... les districts périphériques : Mamolakazo : 31 lettres ( 8-23 ) , Ambatolampy : 11 , Faratsiho : 9 ( 3-6 ) , Andramsina : 10 ... Trouvé à l'intérieur – Page 3926Paul Wernert , directeur de la circonscription archéologique des antiquités ... André Meynier , professeur à la faculté des lettres de Rennes . Trouvé à l'intérieur – Page 6La circonscription des cantons n'est pas généralement déterminée ; il en est que l'Assemblée nationale a pu régler ; il en est d'autres qui ne le seront ... Trouvé à l'intérieur – Page 4Earumdem porrò litterarum tenor Or tel est le contenu de ces lettres : est qui sequitur ... ( Ici est le texte de la bulle du 6 des calendes d'août 1817. ) ... Trouvé à l'intérieur – Page 2636. Des appellations . - $ 7. Des paisibles posses- roisses seront compris dans la circonscription nouvelle .'-seurs à titres colorés . – S 8. Trouvé à l'intérieur – Page 7181 15 12 13 3 5 » >> 12 10+ 21 30 54 20 16 6+ 2 51 53 10 23 8+ 7 40 53 21 23 ... 4 5 1 3 0+ 6 2 6 11 6 0 + 10 ) 2 10 3 2 ° Enfants bors de circonscriptions ... Trouvé à l'intérieur – Page 966. Êdit portant l'établissement d'une Intendance à Oneille et d'une Intendance ... suivant la délimitation et circonscription territoriale y établie . IV . Trouvé à l'intérieur – Page 523peut être douteux pour personne que ces trois dernières circonscriptions n'aient eu leurs juridici , comme les trois premières . Si dans cette ... 6 ° le Samnium ; 7 ° la Campanie ; 8o la Lucanie et le Bruttium ; 9 ° l'Apulie et la Calabre . Sabucius ... Trouvé à l'intérieur – Page 561II , 371 BULLE Commissa divinitus pour la circonscription des diocèses , sous le mot CONCORDAT . II , 374 LETTRES ... V , 6 LETTRES APOSTOLIQUES de Pie VII pour la confirmation du concordat de Naples . 547 Loi qui abolit le droit ... Trouvé à l'intérieur – Page 140ART . 2. Les circonscriptions des 3 , 4 , 5 , 6 , 7 , 8e et 9e comités scolaires du canton de Saint - Nicolas deviennent ... Les lettres portant extérieurement l'indication de l'auteur et les correspondances autres que les lettres sont renvoyées aux ... Trouvé à l'intérieur – Page 419inventaire raisonné des sciences, des lettres et des arts. pondanœs sont confiés à des courriers convoyeurs ou a des courriers auxiliaires. 6° Les coun'icrs d'entreprise, qui, en dehors de la voie ferrée, assurent le transport par terre. 7° Les ... Trouvé à l'intérieur – Page 27022 , Archéologie 6 , Paris , Les Belles - Lettres . 1958 c . Circonscription de Franche - Comté , informations archéologiques , Gallia - Préhistoire , t . Trouvé à l'intérieur – Page 316Académie des sciences et lettres de Montpellier. ... On sait qu'en Languedoc le diocèse était à la fois une circonscription ecclésiastique et une circonscription administrative ; mais , tandis qu'on y comptait vingt - trois diocèses ecclésiastiques ... Trouvé à l'intérieur – Page 5( 2 ) ( 1 ) Rudler répondit que le tribunal correctionnel de Mayence était compétent ( lettre 107 ) . ... d'autres sont trop chargées ; la municipalité propose de changer les circonscriptions et « d'adap« ter la nomination des écoles primaires aux six ... Trouvé à l'intérieur – Page 216. Le Cameroun Occidental : 42 000 km2 , 1 100 000 hab . Chaque inspection agricole est divisée à son tour en un certain nombre de circonscriptions agricoles correspondant aux départements administratifs . Dans l'ordre suivi ci - dessus ... Trouvé à l'intérieur – Page 766537 ) . L'article 3 est adopté ( ibid . ) . BUREAU DE LA CHAMBRE DES 6 Lettre par laquelle M. Trouillot , Art . 4 : adoption ( ibid . ) . ... 1 ) . l'Estourbeillon par la 1re circonscription de retrait ( p . 539 ) . Adoption de l'article 5 ( ibid . ) - Art . 6 à 14 ... Trouvé à l'intérieur – Page 7120 16 6+ 20 51 53 10 23 8 + 7 ) 40 53 21 23 0+ la » 0 + 10 2 2 0 + 10 5 12 7 15 0+ 4 5 1 3 0+ 6 2 6 6 0 + 101 2 10 3 2 ° Enfants hors de circonscriptions . Trouvé à l'intérieur – Page 535Liste des Directeurs de circonscriptions archéologiques TABLE DES MATIÈRES DU TOME 16 ( Fascicules 1 et ... ( Nord , Aisne , Oise , Somme , Pas - de - Calais ) : Antiquités préhistoriques : Roger Agache , 6 bis , rue des Capucins - 80100 Abbeville . ... Faculté des Lettres , Lille III , 9 , rue Angellier - 59046 Lille Cedex . Trouvé à l'intérieur – Page 530AFW 940 , p 125 , 1 . de la nouvelle circonscription des 300 Succursales du Département de la Dordogne ( Diocèse d ... ( 66 ) — PUIBUSQUE , Louis , Guillaume , né à Chargey , près de Gray ( Haute Saône ) , le 6 Mars 1770 , servit d ' abord ... Trouvé à l'intérieur – Page 68Société d'agriculture, sciences, arts et belles-lettres du département ... 2 ° besoins et intérêts généraux de la circonscription du congrès ; 3 " besoins ... Trouvé à l'intérieur – Page 11506 avril , 1281 , Exposé des motifs du projet de loi portant création de pensions pour les 1283 . ... 9 avril ( appel de 100,000 hommes Lettre d'électeurs de la ze circonscription au Réveil , au sujet du défi sur la classe de 1869 ) , 1293 . 30 avril ... Trouvé à l'intérieur – Page 71Académie Nationale des Sciences, Belles-Lettres et Arts (Bordeaux). 20 11 11 10 29 4.4 41 15 12 13 3 5 6 175 204 211 38 61 61 35 >> >> 12 > 26 » 37 26 15 17 59 ..... 15 3 60 3 2 5 6 82 ... 81 0 + 101 2 10 2. Enfants hors de circonscriptions .
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