1 talking about this. Définition ou synonyme. VILLE-MIOS.FR. Trouvé à l'intérieur – Page 506mus où sont encorporées certaines lettres du roy nostredict seigneur ... 3 d . , pour la suppression des offices d'in- lieutenant de maire alternatifs * . La lettre du Maire de Saint-Leu-la-Forêt Chères Saint-Loupiennes, chers Saint-Loupiens, D’abord permettez-moi de remercier celles et ceux d’entre vous qui m’ont apporté leur voix à l’issue du second tour des élections municipales du 28 juin. Lettre du maire aux habitants #3 – 24 novembre 2020. à Périgny, le mardi 24 novembre 2020. Le ministère des Affaires municipales, des Régions et de l'Occupation du territoire (MAMROT) attend la «solution» du maire de L'Ancienne-Lorette, Émile Loranger, pour avoir omis d'obtenir l'autorisation du ministre Laurent Lessard avant de signer le contrat de location du complexe sportif multifonctionnel pour une période de 30 ans. Trouvé à l'intérieur – Page 152... Van Damme Van Gelder de Bruxelles ; Attendu que la loi du 22 frimaire Vu lesdites lettres de voiture ; an 7 ne renvoie pas à celle du 3 des Vu l'art . Suppléen Magazine d’information de e de M ios e 00 beee e e ee de b d Pain , e de Mios e e b - essio b K orus 33 e d hotos hooi stohoto. Permalink Ils [des membres du gouvernement] visiteront ensuite les pompiers qui ont lutté toute la nuit contre le feu, au côté du maire de Marseille, Jean-Claude Gaudin. Objet : demande de logement au maire. Autres; Véronyque Tremblay . Trouvé à l'intérieur – Page 230( 3 ) Marc est né le 19 août 1899 . ( 4 ) Signoret a attendu un mois pour se rendre à Aix . ... 1900 dans la Bibliothèque du Saint - Graal le Chant Civique composé par Signoreč à la mémoire du défunt maire de la commune . aucun a ( 6 ) Le ... Trouvé à l'intérieur – Page 37Femme Attendu que les faits de la première cales colléges royaux ... 3. 101 . une lettre supposée de l'expéditeur , fois il avait gagné de l'argent en ... Lettre du Maire #3 Lettre de Françoise Nordmann, Maire de Beauchamp, aux Beauchampoises et Beauchampois - Lundi 20 avril 2020 Contenu Chères Beauchampoises, Chers Beauchampois, Suite à l’allocution du Président de la République du 13 avril et celle du Premier ministre du 20 avril, je tenais à vous informer de la décision que nous avons prise concernant les masques. Trouvé à l'intérieur – Page 65... cette détention ( celle de Placide ) dont l ' exécution a sans doute été confiée au Ministre de la Guerre , attendu que Placide ... lettre et celle du Maire du Palais et je l ' engage à déterminer de quelle manière il sera pourvu à l ' entretien de ce ... Le même jour , ainsi qu ' il l ' avait annoncé , il communiquait les deux lettres au Ministre de la Guerre , lui demandait sa ... ( 3 ) Voir Lettre du Ministre de la Police générale au Ministre de la guerre , datée de Paris le 7 fructidor an X ( 25 Août ... Vous demandez l’attribution d’une place. C’est à quoi servira la “Lettre du Maire” qui sera donc exceptionnelle. Trouvé à l'intérieur3 ° MARIAGE , Attendu que , cette boite ayant été ouverte le même jour , à OPPOSITION , FILLE MAJEURE ... remette la cocom . , le tiré qui paye une lettre de change à son échéance est pie , non à un voisin , mais au maire de la commune ; à ... OCTOBRE. Modèle de réponse lettre de demande Remarques et conseils : la production écrite au DELF B2 » Christiane Singer. Des militants UP du 4è arrondissement de la ville de Porto-Novo réunis dans un collectif, ne sont pas en phase avec la manière dont le prochain 3è adjoint au maire de la commune a été désigné. Discussion: Incendie : le Premier ministre attendu aujourd'hui (trop ancien pour répondre) Pèire-Pau Hay-Napoleone 2009-07-23 09:03:10 UTC. Modèle de réponse lettre de demande Remarques et conseils : la production écrite au DELF B2 2 3 Andilly&Vous. La Lettre du Maire Lettre d’information • Juillet 2012 « Je serai le Maire de la proximité » Après que Didier VAILLANT a quitté ses fonctions de Maire, le Conseil Municipal réuni le vendredi 29 uin a procédé à l’élection du nouveau Maire et de ses adoints Jean-Louis Marsac. carte d’identité : n’attendez plus Les demandes de passeport et de carte nationale d’identité s’effectuent désormais sur rendez-vous, du mardi au vendredi de 9 h à 17 h et le samedi matin de 9 h à 11 h 30. L'enregistrement des observations du public se fera sur le registre d'enquête (pièce n° II-3 du dossier administratif), dont les feuillets fixes auront été préalablement cotés et paraphés par le commissaire enquêteur. Déploiement, sans cesse retardé, ins tallation bâclée, armoires insuffisamment sécurisées et vandalisées sont le lot quotidien d’un trop grand nombre d’habitants. Les horaires de bateaux reprennent à la normal dès mercredi 16 décembre; Lettre d'information du maire, décembre 2019; Lotissement de Kernoël: Un terrain toujours disponible La lettre du Maire Ma 2013 - n 7 L e feu au village fonc - tionne depuis neuf mois. Un maire refusant d’enlever le porc du menu de la cantine de l’école, explique pourquoi.. Des parents musulmans ont demandé l’abolition du porc de toutes les cantines des écoles d’une banlieue de Montréal Le maire de la banlieue de Dorval, a refusé, le secrétaire de la ville, a adressé… Animaux : Lettre exigeant du maire de votre commune des mesures pour mettre fin au vagabondage d’animaux ... Vous attendez toujours d’être indemnisé. Trouvé à l'intérieur – Page 338Les lettres / « ministration des postes , sera punie d'une amende et ... 638 du décret du 3 brutransporier les lettres dans tout le royaume , s'est maire an ... Trouvé à l'intérieur – Page 123Attendu que l'arrêt attapouvait avoir égard au procès - verbal dressé que s'est ... qu'il y avait par l'adjoint à la mairie de Nyons , le 3 avril eu , de la ... j'attend de votre part un modèle de lettre comme sa je l'envoie rapidement a la mairie mes sincères salutations cordialement ... Demande de modelle de lettre pour ecrire au maire du 20éme arr; Modèle de lettre pour écrire au maire - Conseils pratiques - Voisinage; Modèle de lettre … ` LETTRE DU MAIRE • ÉDITION N°1 • NOËL 2020 Infos pratique Musée du Touquet-Paris-Plage Angle avenues du Golf et du Château. Trouvé à l'intérieur – Page 64du chemin vicinal no 2 , traversant le village ; attendu Sixième classe . ... Lettre du maire ( 3 ) . ... Une lettre du maire LANDRU Lettre de ROUSSEL , maire , au Sous - Préfet de Péronne , déclare que la somme de 180 francs habituellement du ... CLOS MAIRE Les indicateurs présentés permettent d'évaluer les résultats du lycée par rapport à ceux des établissements comparables au plan national. LETTRE . Trouvé à l'intérieur – Page 6906 de l'arrêté du Attendu que les dispositions des art . 407 , maire de ... 3 , § 3 ; sion à ladite lettre de change si cette somme 18 juil . 1837 , art . Nous vous proposons plus de 1700 modèles de lettres triées par catégories. Trouvé à l'intérieur – Page 289Attendu que de ces données , il résulte que la dame Denorth , qui avait ... Dewinck , qui n'avait point obtenu les lettres de ratification offertes par ... LE MOT DU MAIRE SEPTEMBRE 2016 champenoise de Dom Péignon, 30 ans d’amitié avec Nuits Le dimanche 18 septemb e pochain se déoulea le 2ème maathon de olma ui passea pa Eguisheim. 3 Donc le maire se trouve tangent à tous les groupes, les organisations, les réseaux de la commune ; et ainsi, au minimum, il en est le point de contact et il les relie. Trouvé à l'intérieur – Page clxiiiLes Lettres font adrclTécs au Balli des Montagnes d'Auvergne. ... Diminution de Feux pour ce leeu , où il y en avoit 24. en 1 3 73 . p. ... Philippe de Valois confirme le Maire & les Jurez de la Maifon Commune de cette Ville , les anciens droits & privilèges dont ils ont joui. ... Les Lettres de privilèges accordez à cette Ville , font adrefTées au Senefchal de Saintonge. ... les fortifications de la Ville; attendu qu'ils font auffi inte- refiez que les autres habitans à la fureté & à la deffenfe de la Ville. Tarif 3 € + d'infos Commander. La lettre du Maire Hôtel-de-Ville 179 Bd de la République 33510 Andernos-les-Bains Tél. Sa ligne éditoriale sera aussi résolument centrée sur une information par anticipation, pour vous annoncer les décisions et les actions à venir, impactant votre vie quotidienne. Trouvé à l'intérieur – Page 721852 , contre les radiations dont peu- visé ; Attendu que de l'examen des nom touche la personne , par exemple , lorsqu'il vent être l'objet les ... à la ouvertes , pour les radiations faites par appli- et les cours d'appel , en des causes où a été poste ( 3 ) . cation de l'art . ... appo- octobre , ladite lettre a été présentée å la reconnaissance par Barthélemy Faguet sée à la porte de la mairie ; Que Barthé Potier ... La responsabilité de la commune engagée pour n'avoir pas pris les mesures utiles pour éviter l'effondrement d'un immeuble. Or ma femme attend un enfant pour le mois de novembre. Cette Lettre du Maire en est la première incarnation. Trouvé à l'intérieur – Page 59LE TRIBUNAL ; Attendu que les époux Macaclin ont régu lièrement porté appel par exploit de Blanckaert , huissier à Amiens ... Macaclin , ni voisins , délivra la copie de la citation à la mairie de Revelles ; Attendu que , par lettres recommandées qui portent en tête la date du 17 oct . ... 1033 , § 3 , C. proc . , d'après lequel , « lorsque le dernier jour d'un délai quelconque de procédure est un jour férié , ce ... … Trouvé à l'intérieur – Page 506mus où sont encorporées certaines lettres du roy nostredict seigneur , impétréez par les ... de 3,190 l . sur la farine , pour la réunion de maire et 3 s . Lettre du maire (3.65 Mo) rouge. Éditorial du Maire 1 Vie associative 2-4 Ecole 5-7 Enqutes 8 Culture Patrimoine 9, 11 ... La Troupe de la Corde Verte vous attend à la salle des frtes de Civrieux pour sa nouvelle pièce « Si c’était à refaire » de Laurent Ruquier . Lettre au Maire pour tapage nocturne (accord d'autres riverains). Trouvé à l'intérieur – Page 210Attendu qu ' une lettre d ' un maire , écrite par ce fonctionnaire public dans l ' exercice de ses fonctions , ne saurait être considérée ... Toutes ces nullités furent rejetées par la Cour royale de la Guadeloupe , par arrêt du 3 novembre 1822 . Trouvé à l'intérieur – Page 373Soit parce que cette nomination n ' avait pas été faite au moment de l ' élection du maire , soit pour toute autre cause , il semble n ' avoir pas eu ... pas attendu ses ordres pour l ' élection , soit que le nom du nouveau maire lui fût suspect , aussitôt l ' élection connue , il décida , sans autre ... 3 Lettre du 29 juin 1466 ( Ibid . , p . La lettre du Maire RENTRÉE SCOLAIRE 2019/2020 Trappes-en-Yvelines - juillet 2019 Chère Madame, Cher Monsieur Alors que les vacances ont commencé pour les plus jeunes, la Ville se mobilise encore tout l’été pour leur préparer une rentrée propice à améliorer les apprentissages, leur accueil et leur bien-être à … Nous devons lutter ensemble et unis contre la propagation du coronavirus Covid-19. [+] Résumé . - Publié le Vendredi 4 Mai 2018 à 16:38. Trouvé à l'intérieur – Page 261... être obligés à aucune réparation à l ' église , attendu qu ' ils « n ' ont rien dans les dismes ecclésiastiques ny dans la collation de la cure » . ... Mais les paysans , qui se déclarent « gens ignarts et peu letterez ( lettrés ) » , ne craignent pas « l ' arrivée du Ban pastoral » , dont ... ( 3 ) . . Cependant , pour entretenir l ' église , les décimateurs « le( 1 ) Arch . de la mairie . Réponse du curé , du 15 janvier 1723 . D’avoir « adressé à chacun de ses habitants une lettre illégale sur papier à en-tête de la commune, avec tampon de la mairie et sa signature de maire ès qualité, dans laquelle il appelle à voter pour Yann Rojo », explique le candidat RN dans un communiqué. Les feux ont fait l’objet de plusieurs sabotages et actes de vandalisme, ce qui n’est pas acceptable. [+] Résumé . MAIRE DE MIOS. Cours sur la lettre formelle + Entraînement en temps réel + Quatre exemples de lettres au maire(vidéo avec les sous-titres français) Sujet et définition de mots fléchés et mots croisés â SON TIRAGE EST TRÈS ATTENDU sur motscroisés.fr toutes les solutions pour l'énigme SON TIRAGE EST TRÈS ATTENDU. Un délit au regard du Code électoral, puni d’une amende de 3 750 euros et d’un an d’emprisonnement. Des maires s'impliquent dans "la pêche aux voix" pour Laurent Wauquiez. Dans le livre d’Abelès, il est montré comment le positionnement (qui aurait pu être source de grandes difficultés locales) du Maire … Nous nous sommes mariés il y a quatre mois et nous logeons actuellement dans un petit studio de 17 m². Trouvé à l'intérieur – Page 262... monumentale , et l'on n'avait pas attendu le dernier moment pour s'occuper des préparatifs et prendre des dispositions précises . Une fois les intentions du curé connues , le procureur impérial , le sous - préfet et le maire entrèrent en campagne pour entraver ... 3 Lettre no 1368 du Préfet au Procureur impérial , 23 mars . Tarif 3 € + d'infos Commander. Depuis le 17 novembre 2020, Sainte-Marie-aux-Mines, un peu plus de 5000 habitants, n’a plus personne pour porter l’écharpe tricolore et la commune. Une enquête pour menace de mort a été ouverte à la suite d'une lettre, contenant une cartouche de pistolet, reçue mardi par une élue régionale et maire … – le respect du format attendu (destinataire, expéditeur, formule de politesse, objet, 250 mots +/- 10%…) – le détail des explications (notamment les raisons qui vont motiver le maire à soutenir le projet de café alternatif que vous proposez) 4. La Commune a préempté l’ancien garage Bientôt donc, un questionnaire sera en ligne via le site internet pour mieux cibler les attentes des parents. L’augmentation n’est pas très conséquente mais concerne essentiellement 11. 2014. PÔLE DE COMPÉTENCES « Notre ville s’administrera suivant un modèle nouveau de gouvernance par pôle de compétences. La Lettre du Maire 5 La Lettre du Maire - Octobre 2011 - n° 14 6 1 Mesdames, Mesdemoiselles, Messieurs, Depuis de nombreuses années, le nombre d’enfants scolarisés dans nos 3 écoles s’élevait en moyenne à 276 élèves. Il poursuivait avec son autre parcours, celui de l’élu : un autre travail qu’il a également « aimé », toujours pour des raisons de « proximit… Trouvé à l'intérieur – Page 273 ° MARIAGE , Attendu que , cette boite ayant été ouverte le mème jour , à OPPOSITION , FILLE MAJEURE ... remette la cocom . , le tiré qui paye une lettre de change à son échéance est pie , non à un voisin , mais au maire de la commune ; à ... PROCHAIN “RENDEZ-VOUS CITOYEN” 11 h - Salle des fêtes de Mios •vision des conventions Ré entre les aménageurs des . RETENEZ LES 12 ET 13 NOVEMBRE Venez en voir un ou tous. Mais, tout ne dépend pas de l’État. [+] Résumé. Vos relances téléphoniques sont sans s Trouvé à l'intérieur – Page 506mus où sont encorporées certaines lettres du roy nostredict seigneur , impétréez par les ... de 3,1901 , sur la farine , pour la réunion de maire et 3 s . Créez un compte gratuitement Obtenez 3 articles de plus par mois Abonnez-vous au Devoir À partir de 14,16$/mois Lettres Lettre - Propos racistes du maire de Saguenay La filière aéronautique est « sortie d’affaire », selon Le Maire 3 minutes ... La boîte aux lettres du Père Noël attend courriers et dessins à Gestel. Trouvé à l'intérieur – Page 323Car le maire aurait dépassé ses pouvoirs de représentation non seulement en donnant un aval - si l ' on persiste à considérer que cet ... approuver l ' arrêt pour avoir admis l ' obligation personnelle du maire au paiement de la lettre de change . 3 . — Défaut de paiement . ... se faire payer la traite par le banquier domiciliataire avait attendu plus d ' un mois avant de prévenir le tireur du défaut de paiement . Le Maire A f'ensemble de la population Une fête patronale aux couleurs des manèges et des forains Mesdames, Messieurs, Début juin dernier, tout laissait penser que l été nous aurait permis de nous retrouver fors de !a rencontre avec ia population organisée par la Mairie et lors de la fête patronale quant à elle organisée par l'équipe du comité des fêtes. Ceci est notre engagement. Ils l’ont notifié au coordonnateur UP de l’Ouémé à travers une lettre d’indignation. ... LETTRE DU MAIRE :: PÉLISSANNE:: JUIN 2020 :: 3. Vous trouverez ci-dessous la solution pour la question Son tirage est très attendu du Mots Fléchés 20 Minutes. Par AP jeu 17/06/2021 - 18:00 , Mise à jour le 18/06/2021 à 10:03. La vie économique fonctionne toujours au ralenti. Lettre du Maire Chers habitants, Depuis le 15 mars dernier, nous traversons une pé-riode inédite qui nous impose de nombreuses con-traintes et qui soulève de multiples questions pour de-main. Préfecture - Mairie : Lettre de demande au Maire d’emplacement sur un marché communal Vous souhaitez obtenir un emplacement sur un marché quotidien d’une commune pour y exercer un commerce. LETTRE MUNICIPALE DE CIVRIEUX – JUILLET 2021 4 Nous avons prévu de recevoir nos amis slovaques et roumains le week-end du 27 au 30 août. Chers Bryards, le Maire de Bry-sur-Marne, Jean-Pierre SPILBAUER, a annoncé ce soir au Conseil municipal qu’il renonce à se représenter aux élections municipales de mars 2020. La lettre du Maire AVRIL 2009 - N°1 Rassurez-vous, je n’ai pas l’intention de multiplier les outils de communication. Vous avez constaté soit que des animaux pénètrent dans votre jardin (ou votre potager), soit sur des lieux de votre commune. Bonne lecture ! ÉDI-TO. La situation ne s'arrangeant pas, vous vous tournez vers le maire. Voisinage : Particulier - Lettre au maire pour tapage nocturne Vos nouveaux voisins sont particulièrement bruyants et irrespectueux. STATIONNEMENT : Dans la plupart des rues de la commune, le stationnement est unilatéral alterné. DU MAIRE # 01 - OCTOBRE . MaireLettre du Chère Saint-Rémoise, cher Saint-Rémois, Après cette période bien particulière, la vie normale reprend ses droits peu à peu, bien que la vigilance soit toujours de mise, avec la reprise des activités économiques, sociales, scolaires, culturelles et associatives. Arrivé après avoir été très attendu. Petit Ҹappel si vous l’avez manҷué. Jusqu'au 21 décembre, une boîte aux lettres attend les listes de Noël des enfants de Friville-Escarbotin . Immeuble ATRYUM Center 1er étage Km 8, Route de Ouakam +221 33 859 19 19; courrier.fongip@fongip.sn Lettre de remerciement d'une association au maire adjoint. Article du 11/10/2006. Attendu depuis plus de cinq ans par les victimes, le procès se déroule ... Lire la suite. Trouvé à l'intérieur – Page 189Enfin , Monsieur , je ne saurai terminer sans vous faire observer que l ' état des choses actuel ne saurait se perpétuer , attendu que les tranchées ... Relevé adressé par M . Dion chef d ' exploitation CGE au maire : Volume total Vol . particuliers Vol . ... Lettres de Dion au maire , des 3 mai 1861 , 16 mars et 3 juin 1863 . Cette année, ils sont 287 enfants. Taxi à la demande -Rappel Nous vous pҸésentions ce seҸvice dans le Mot du MaiҸe du mois de septembҸe. - Publié le Vendredi 4 Mai 2018 à 16:38. attendu comme le messie en 6 lettres About; Contacts; FAQ; Fotos Il convient de s'en tenir au texte qui laisse le préfet libre du traitement apporté à la démission du maire. Trouvé à l'intérieur – Page 373Soit parce que cette nomination n'avait pas été faite au moment de l'élection du maire , soit pour toute autre cause , il semble n'avoir pas eu tout ... comme il l'avait désiré , du nom du candidat ou qu'on n'eût pas attendu ses ordres pour l'élection , soit que le nom du nouveau maire lui fût ... 3 Lettre du 29 juin 1466 ( Ibid . , p . Trouvé à l'intérieur – Page 1156fidentielle , cette lettre n'ayant été inspirée que par un épanchement naturel ... en l'absence du maire , au vouées à l'audience ; -Que ces imputations ne ... JO à Québec: le maire Labeaume attend l’appel. Lettre au maire pour lui demander de subventionner des travaux de façade. Partager. Vous pouvez ici faire une recherche sur un mot clé ou sur une expression. Lettre contre l'opposition du maire à nous marier. Revue d’actu et de conseils juridiques et pratiques pour aider les maires dans leur action Trouvé à l'intérieur – Page 346Attendu qu'il s'agit de statuer sur une pour la fourniture dont il s'agit ; qu'il action personnelle Pierregrosse , ancien savait bien sans doute que ... 60 ; mais , quand on veut faire de l'opposiQuant aux lettres écrites par le maire au fournisseur , lion , on trouve toujours de quoi la faire . ... Je lui ai écrit 3 lettres et pas vier 1888. Trouvé à l'intérieur – Page 2052 n 0 « Attendu ( a - t - elle dit ) que l'intimé n'a • Attendu que , par suite , les seules ... 3 et 4 du ou devaient s'y trouver au temps de la lichap . À ce sujet, le Haut Conseil pour le Climat vient de demander au gouvernement français une action plus efficace… Le vaccin tant attendu est là… Au rythme de la première semaine (362 vaccins) il aurait fallu 3 855 années pour vacciner 67 millions de Français. attendu et apprécié des Neuilléens. Animaux : Lettre exigeant du maire de votre commune des mesures pour mettre fin au vagabondage d’animaux . la cour de cassation, sans par conséquent attendre sa notification. Trouvé à l'intérieur – Page 990signifiait : prenez des bulletins chez moi , attendu qu ' il n ' existe aucun local spécial affecté à la mairie » 2992 . Aux huit signataires d ' un texte qui ... Finistère , 3 M 171 , lettre au préfet du 20 septembre 1852 . La protestation de Faugeyroux ... Pour petits et grands, un week-end de spectacles. Le Petit Courrier de L'Ile D'Arz N°3; Le Petit Courrier de l'Ile d'Arz n°2; Le grand Multiplex Inter-îles 2.0; Le mois du doc: un film documentaire à visionner ! Lettres maire, vous trouverez-ci dessous des exemples de lettres et de courriers sur maire. Jean-Christophe Fromantin a insisté sur les relations fortes d’amitié et de Vous écrivez au maire qui refuse de vous marier et lui rappelez son obligation à le faire même si l'un d'entre vous est en situation irrégulière. Trouvé à l'intérieur – Page 6052 ci - dessus visé , » Attendu en droit que l'arrêté pris par le maire de ... les mains duquel ces lettres sont saisies ; CASSE , B. » Attendu qu'il ... Trouvé à l'intérieur – Page 845Ainsi , l'appel déclaré dans une lettre reçue par le juge Rapp . , M. Pataille ... lui a été notifiée le 18 du même mois ; — Attendu qu'il trouve pas de ... Lettre du Maire, Laurent Vastel aux Fontenaisiens – 27 avril 2020 et nos commentaires . "Lettre originale" Bonne initiative d’un Québécois…. Trouvé à l'intérieur – Page 249Vergennes , d ' ailleurs , l ' approuve si le maire refuse de se soumettre , qu ' on use , s ' il le faut , de l ' ordre d ' interdiction ( 1 ) . Heureusement , sur les entrefaites , la lettre tant attendue arrive . ... il sera « charmé d ' être dans le cas d ' en rendre par la suite au ministre un compte aussi avantageux » que possible ( 3 ) . Trouvé à l'intérieur – Page 71Ch . crim . de la musique , par le motif que le maire même abusif ou vexatoire , d'un arrêté MM . ... pour excès de société ( 3 ) ( L. 5 avril 1884 , art . 97 ) . pouvoirs ; - Attendu , en conséquence , , qu'en refusant d'appliquer aux prévenus ( Intérêt de la loi . ... de s'y livrer à une manifesta avoir fait la demande au maire , au moins LETTRE MISSIVE , SECRET DES LETTRES , MAtion quelconque , d'y chanter ...
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